Certification HAS / Démarche qualité et gestion des risques

La Certification Haute Autorité de Santé


La Clinique Sainte-Anne reconnue pour la qualité, la sécurité et la coordination de ses prises en charge au bénéfice des patients

La reconnaissance de l’engagement collectif de la Clinique Sainte-Anne

En septembre 2025, la Clinique Sainte-Anne a été évaluée par la Haute Autorité de Santé (HAS) dans le cadre de la procédure nationale de certification des établissements de santé. Cette évaluation indépendante porte sur l’ensemble des organisations, des pratiques professionnelles et des parcours de soins, avec pour objectif d’apprécier la qualité et la sécurité des prises en charge proposées aux patients.

À l’issue de cette visite, la Clinique Sainte-Anne est certifiée, attestant du niveau de qualité atteint par l’établissement et de son engagement durable en faveur de soins sûrs, coordonnés et centrés sur le patient.

Une mobilisation collective au service des patients

La certification HAS repose sur une analyse approfondie des pratiques médicales, soignantes et organisationnelles. Elle a permis de mettre en évidence l’implication quotidienne des équipes médicales, paramédicales, médico-techniques, administratives et techniques de la Clinique Sainte-Anne.

Cette mobilisation collective traduit une culture partagée de la qualité ,fondée sur la coordination des parcours, la gestion des risques, le respect des droits des patients et l’amélioration continue des pratiques professionnelles.

Une reconnaissance du travail quotidien des équipes

Au-delà d’une évaluation ponctuelle, la certification HAS vient reconnaître le travail mené au quotidien par les professionnels de l’établissement, au plus près des patients. Elle valorise notamment :

  • la structuration et la sécurisation des parcours de soins,
  • la coopération entre les différents acteurs médicaux et paramédicaux,
  • l’attention portée à l’information, à l’écoute et à la bientraitance des patients.

Cette reconnaissance constitue un levier important pour poursuivre les actions engagées et renforcer encore la qualité des prises en charge.

Une dynamique d’amélioration continue

La Clinique Sainte-Anne inscrit la certification HAS dans une démarche continue, évolutive et partagée. Les résultats de cette évaluation viennent nourrir les plans d’actions, les évaluations des pratiques professionnelles et les projets d’amélioration, au service d’une prise en charge toujours plus adaptée aux besoins des patients et aux exigences du système de santé.

Les retours d'expériences

Comité de Vigilance des Risques (COVIRIS)

Le Comité de Vigilance des Risques (COVIRIS) est une instance de l’établissement dédiée au suivi et à l’analyse des événements indésirables survenus dans le cadre de la prise en charge des patients ou de l’organisation des soins.

Ce comité se réunit tous les 15 jours et est ouvert à l’ensemble des professionnels de la clinique. Il permet de faire le point sur les événements indésirables déclarés par les équipes, d’en analyser les causes et de proposer des actions d’amélioration afin de prévenir leur récurrence.

Le COVIRIS contribue ainsi à développer une culture de sécurité au sein de l’établissement, en favorisant la déclaration, l’analyse collective et la mise en place d’actions visant à améliorer en continu la qualité et la sécurité des soins.

Cette démarche « apprenante » est en place dans l’établissement, elle peut porter sur nos « réussites », mais aussi sur des évènements indésirables plus ou moins graves :

Les Comités de Retours d’EXpérience (CREX) et méthode d’analyse ALARM Cette méthode de gestion de la sécurité des soins par un groupe de professionnels (médecins et équipes de soins) se réunit pour analyser rétrospectivement les événements indésirables liés aux soins détectés et signalés en vue de les gérer. Un choix d’événements prioritaires est opéré puis l’événement choisi est investigué. Des actions d’améliorations sont alors envisagées, planifiées et mises en œuvre par les équipes.

La Revue de Mortalité Morbidité (RMM) La Clinique s’est engagée, depuis 2005, dans la dynamique RMM. Elle a pour objectif l’analyse collective pluridisciplinaire de cas anonymisés, pour les évènements qui ont ou auraient pu causer un dommage au patient. Elle a pour finalité l’amélioration continue de la qualité.

Les comissions & instances

Commission Médicale d’Établissement (CME)

La Commission Médicale d’Établissement (CME) est l’instance représentative de la communauté médicale au sein de l’établissement. Elle participe à l’élaboration et au suivi de la politique médicale, en lien avec la direction et les équipes soignantes, afin de garantir la qualité et la sécurité des soins.

La CME contribue notamment à l’organisation des activités médicales, à l’amélioration continue des pratiques professionnelles et à la gestion des risques liés aux soins. Elle émet des avis et participe aux décisions concernant le projet médical de l’établissement.

Par ses travaux, la CME joue un rôle essentiel dans la coordination des professionnels de santé et l’amélioration continue de la prise en charge des patients

Comité de Lutte contre les Infections Nosocomiales (CLIN)

Le Comité de Lutte contre les Infections Nosocomiales (CLIN) est l’instance de l’établissement chargée de définir, coordonner et suivre la politique de prévention et de maîtrise du risque infectieux. Son objectif est de garantir la sécurité des patients, des professionnels et des visiteurs en mettant en place des actions visant à prévenir les infections associées aux soins.

Le CLIN élabore notamment des protocoles de prévention, des programmes de surveillance et des actions de formation et de sensibilisation auprès des professionnels de santé.

Pour assurer la mise en œuvre opérationnelle de ces actions, le CLIN s’appuie sur une Équipe Opérationnelle d’Hygiène (EOH). Cette équipe spécialisée accompagne les services dans l’application des bonnes pratiques d’hygiène, réalise des audits et des surveillances, et intervient dans la gestion des situations à risque infectieux.

L’action conjointe du CLIN et de l’EOH permet d’améliorer en continu la qualité et la sécurité des soins au sein de l’établissement.

Comité de Lutte contre la Douleur (CLUD)

Le Comité de Lutte contre la Douleur (CLUD) est l’instance de l’établissement chargée de définir, coordonner et promouvoir la politique de prise en charge de la douleur. Son objectif est d’améliorer la qualité de vie des patients en garantissant une évaluation, une prévention et un traitement adaptés de la douleur tout au long du parcours de soins.

Le CLUD met en place des protocoles de prise en charge, des outils d’évaluation de la douleur et des actions de sensibilisation et de formation des professionnels de santé. Il veille également à l’intégration de la prise en charge de la douleur dans les pratiques quotidiennes des équipes soignantes.

Par ses actions, le CLUD contribue à placer le soulagement de la douleur au cœur de la prise en charge des patients, dans une démarche d’amélioration continue de la qualité et de la sécurité des soins.

Commission des Usagers (CDU)

La Commission des Usagers (CDU) a pour mission de veiller au respect des droits des patients et de contribuer à l’amélioration de la qualité de l’accueil et de la prise en charge au sein de l’établissement. Elle permet notamment d’examiner les plaintes et réclamations des usagers et de proposer des actions d’amélioration pour renforcer la qualité et la sécurité des soins.

La CDU favorise également le dialogue entre les patients, leurs proches et les professionnels de santé, afin de prendre en compte l’expérience des usagers dans l’organisation des soins.

Actuellement, la clinique ne dispose pas de représentant des usagers au sein de cette commission. Toutefois, les patients peuvent faire part de leurs remarques, plaintes, réclamations ou éloges via la rubrique « Nous contacter » du site internet. Ces retours sont étudiés avec attention afin d’améliorer en continu la qualité de la prise en charge.

Commission du Médicament et des Dispositifs Médicaux Stériles (COMEDIMS)

La Commission du Médicament et des Dispositifs Médicaux Stériles (COMEDIMS) est l’instance de l’établissement chargée de définir et de suivre la politique du médicament et des dispositifs médicaux stériles. Son objectif est de garantir la qualité, la sécurité et le bon usage des traitements et des dispositifs utilisés dans la prise en charge des patients.

La COMEDIMS participe notamment à la sélection des médicaments et des dispositifs médicaux utilisés dans l’établissement, à l’élaboration de protocoles et recommandations de bonnes pratiques, ainsi qu’au suivi des actions visant à améliorer la sécurisation du circuit du médicament.

Elle contribue également à la prévention des risques liés aux traitements, en collaboration avec les équipes médicales, soignantes et la pharmacie, dans une démarche d’amélioration continue de la qualité et de la sécurité des soins.

Commission des gaz médicaux

La Commission des gaz médicaux est une instance rattachée à la Commission du Médicament et des Dispositifs Médicaux Stériles (COMEDIMS). Elle est chargée de veiller à la qualité, à la sécurité et au bon usage des gaz médicaux utilisés dans l’établissement.

Comité Éthique et Bientraitance

Le Comité Éthique et Bientraitance a pour mission de promouvoir une prise en charge respectueuse des valeurs éthiques et de la dignité des patients au sein de l’établissement. Il constitue un espace de réflexion et d’échange autour des situations complexes pouvant soulever des questionnements éthiques dans la pratique des soins.

Ce comité contribue à développer une culture de bientraitance, en sensibilisant les professionnels aux droits des patients, au respect de leur dignité, à leur autonomie et à la qualité de la relation soignant-soigné.

Il participe également à l’analyse de situations rencontrées dans les services, à la diffusion de bonnes pratiques et à la mise en place d’actions de sensibilisation, afin d’améliorer en continu la qualité de l’accompagnement des patients et de leurs proches.

Comité de Liaison en Alimentation et Nutrition (CLAN)

Le Comité de Liaison en Alimentation et Nutrition (CLAN) est l’instance de l’établissement chargée de définir, coordonner et améliorer la politique nutritionnelle au sein de la structure. Son objectif est de garantir une prise en charge nutritionnelle adaptée aux besoins des patients, tout au long de leur parcours de soins.

Le CLAN veille notamment à la qualité de l’alimentation proposée aux patients, à la prévention et au dépistage de la dénutrition, ainsi qu’à l’adaptation des régimes alimentaires en fonction des pathologies et des traitements.

Il met en place des protocoles et des actions de sensibilisation auprès des professionnels, et contribue à l’amélioration continue des pratiques en matière de nutrition, en lien avec les équipes médicales, soignantes et les diététiciennes de l’établissement.

Comité d’Identitovigilance

Le Comité d’Identitovigilance est l’instance de l’établissement chargée de garantir la fiabilité de l’identification des patients tout au long de leur parcours de soins. Son objectif est de prévenir les risques d’erreurs d’identité pouvant impacter la sécurité des soins.

Le comité définit et suit la politique d’identitovigilance de l’établissement, notamment en mettant en place des procédures et des outils visant à sécuriser l’identification des patients dès leur admission et lors de chaque étape de leur prise en charge.

Il veille également à sensibiliser et former les professionnels aux bonnes pratiques d’identification, à analyser les événements liés à l’identité des patients et à mettre en place des actions d’amélioration continue afin de renforcer la qualité et la sécurité des soins.

Commission Ambulatoire

La Commission Ambulatoire est l’instance de l’établissement chargée de coordonner et d’optimiser l’organisation des prises en charge en hospitalisation ambulatoire. Son objectif est de garantir que les patients bénéficient d’un parcours de soins sécurisé, fluide et adapté, tout en favorisant la qualité, la sécurité et le confort de leur hospitalisation de courte durée.

La commission suit notamment :

  • La planification et l’organisation des actes ambulatoires

  • La coordination entre les services médicaux et paramédicaux

  • L’évaluation et l’amélioration continue des pratiques liées à l’hospitalisation ambulatoire

Elle contribue ainsi à assurer une prise en charge efficace et sécurisée, tout en facilitant la sortie du patient le jour même de son intervention, dans le respect des bonnes pratiques et de la qualité des soins.

Conseil de Bloc

Le Conseil de Bloc est l’instance de l’établissement chargée de coordonner et d’optimiser le fonctionnement du bloc opératoire. Il réunit les professionnels médicaux, paramédicaux et administratifs impliqués dans les activités chirurgicales afin de garantir la qualité, la sécurité et l’efficacité des interventions.

Le conseil intervient notamment pour :

  • Planifier et organiser les activités chirurgicales

  • Suivre les protocoles et procédures du bloc opératoire

  • Analyser les événements, incidents ou difficultés rencontrés

  • Proposer des actions d’amélioration continue

Son rôle est essentiel pour assurer un fonctionnement sécurisé et harmonieux du bloc opératoire, en veillant à la coordination entre les équipes et à l’optimisation des ressources et des pratiques.

Comité d’Hémovigilance

Le Comité d’Hémovigilance est l’instance de l’établissement chargée de surveiller et de sécuriser l’ensemble du circuit du sang et des produits sanguins labiles. Son objectif est de prévenir les risques liés aux transfusions et d’assurer la qualité et la sécurité des soins transfusionnels.

Le comité intervient notamment pour :

  • Suivre et analyser les événements indésirables transfusionnels

  • Mettre en place des procédures et bonnes pratiques pour le prélèvement, la conservation et l’administration du sang

  • Sensibiliser et former les professionnels aux règles d’hémovigilance

  • Proposer des actions d’amélioration continue pour réduire les risques transfusionnels

Grâce à son action, le Comité d’Hémovigilance contribue à garantir une transfusion sécurisée et à renforcer la sécurité des patients dans l’ensemble de l’établissement.

Commission Handicap

La Commission Handicap est l’instance de l’établissement chargée de promouvoir l’accessibilité et l’inclusion des personnes en situation de handicap. Son objectif est de garantir que tous les patients, visiteurs et professionnels bénéficient d’un environnement sécurisé, adapté et respectueux de leurs besoins spécifiques.

La commission intervient notamment pour :

  • Identifier et supprimer les obstacles physiques ou organisationnels à l’accès aux soins

  • Mettre en place des dispositifs et aménagements adaptés pour les patients et les professionnels en situation de handicap

  • Sensibiliser et former les équipes aux besoins spécifiques et aux bonnes pratiques d’accompagnement

  • Suivre et améliorer en continu les pratiques pour favoriser l’inclusion et l’égalité d’accès aux services de l’établissement

Grâce à son action, la Commission Handicap contribue à assurer une prise en charge sécurisée, adaptée et respectueuse pour tous, dans le cadre d’une démarche d’amélioration continue de la qualité et de l’accessibilité des soins.